Rosiers d'Egletons
Rosiers d'Egletons

Blason de Rosiers d'EgletonsLes comptes rendus des conseils municipaux

Les comptes rendus des Conseils municipaux sont mis à votre disposition
au format pdf. 

Contact : Commune de Rosiers d'Egletons
Adresse : Hôtel de Ville
19300 - Rosiers d'Egletons
Tél. : 05 55 93 08 14
Fax : 05 55 93 26 30

“Monsieur TRICHARD demande au Conseil Municipal une autorisation d'ouvrir – en cas de besoin – une ligne de trésorerie pour honorer les dépenses liées aux travaux d'investissement actuellement en cours [...]”. (Extrait C.M. du 5 septembre 2008, p. 1)

Conseil municipal du 5 septembre 2008Télécharger

 

“Le Maire rappelle que les élections sénatoriales auront lieu au mois de septembre 2008. Il rappelle les modalités d'élection des sénateurs, notamment la désignation des « grands électeurs » par les conseils municipaux. [...]”. (Extrait C.M. du 27 juin 2008, p. 1)

Conseil municipal du 27 juin 2008Télécharger

 

“Le Maire ouvre la séance et il présente l'ordre du jour. Compte rendu du dernier Conseil : Le compte rendu du Conseil du 15 mars n’ayant pas fait l’objet d’observation est adopté à l’unanimité. [...]”. (Extrait C.M. du 8 mai 2008, p. 1)

Conseil municipal du 8 mai 2008Télécharger

 

“Le Maire propose une organisation des conseils municipaux : préparation des dossiers en commission et définition de l'ordre du jour par le Bureau municipal. [...]”. (Extrait C.M. du 10 avril 2008, p. 1)

Conseil municipal du 10 avril 2008Télécharger

 

“Élection du maire, des adjoints, constitution des commissions et élections des délégués aux instances intercommunales. [...]”. (Extrait C.M. du 15 mars 2008, p. 1)

Conseil municipal du samedi 15 mars 2008Télécharger

 

<< <  Page  10 sur 10

 

Haut de page