Rosiers d'Egletons
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Blason de Rosiers d'EgletonsLes comptes rendus des conseils municipaux

Les comptes rendus des Conseils municipaux sont mis à votre disposition
au format pdf. 

Contact : Commune de Rosiers d'Egletons
Adresse : Hôtel de Ville
19300 - Rosiers d'Egletons
Tél. : 05 55 93 08 14
Fax : 05 55 93 26 30

Approbation du Conseil municipal du 11 novembre 2015 Le compte-rendu n’ayant pas fait l’objet d’observation est approuvé à l'unanimité.” (Extrait C.M. du 16 février 2016, p. 1)

 

Conseil municipal du samedi 15 mars 2008Télécharger

 

Approbation du Conseil municipal du 21 septembre 2015 Le compte-rendu n’ayant pas fait l’objet d’observation est approuvé à l'unanimité.” (Extrait C.M. du 11 novembre 2015, p. 1)

 

Conseil municipal du samedi 15 mars 2008Télécharger

 

Approbation du Conseil municipal du 8 mai 2015 Le compte-rendu n’ayant pas fait l’objet d’observation est approuvé à l'unanimité.” (Extrait C.M. du 8 mai 2015, p. 1)

 

Conseil municipal du samedi 15 mars 2008Télécharger

 

“III . AFFAIRES FONCIERES III - 1) Plan Local d’Urbanisme (PLU) (documents transmis par mail) Le maire rappelle que nous arrivons au terme de notre étude PLU.” (Extrait C.M. du 16 juillet 2015, p. 1)

 

Conseil municipal du samedi 15 mars 2008Télécharger

 

Approbation du Conseil municipal du 10 avril 2015 Le compte-rendu n’ayant pas fait l’objet d’observation est approuvé à l'unanimité.” (Extrait C.M. du 8 mai 2015, p. 1)

 

Conseil municipal du samedi 15 mars 2008Télécharger

 

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